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BNP Paribas Guadeloupe adopte la signature numérique pour ses clients

Samedi 5 Mai 2012

Fidèle à son slogan « BNP Paribas : la banque d'un monde qui change », la filiale du groupe basée en Guadeloupe, a décidé d'améliorer son Entrée En Relation client (EER). Pour ce projet d’envergure encore précurseur dans le secteur bancaire, BNP Paribas Guadeloupe a retenu DocuWare, Sima et Wacom dans le cadre de ce projet de dématérialisation de documents. Objectifs affichés : innover en matière de Relation Client en faisant appel à des technologies qui permettront de réduire les coûts de traitement et d'accélérer la gestion des dossiers clients. La solution globale proposée s’appuie sur des prestataires dont la conformité réglementaire et normative a notamment été validée par le Bureau van Dijk Ingénieurs Conseils, conseil en gestion de l’information documentaire et notamment en GED, Records Management et archivage électronique.

DocuWare, Sima et Wacom avaient été retenus dans le cadre d’un projet de GED (Gestion Electronique de Documents) avec pour mission d'aider BNP Paribas Guadeloupe à réussir le challenge de mettre au point une signature numérique juridiquement valide et permettre une saisie unique des informations communes relatives à la situation du client.
Dans un premier temps, au travers de SIMA (Société d'Impression Magnétique Antillaise), ce sont plus de 800 000 pages, composées notamment d’actes de crédit ainsi que de garanties en cours qui ont été numérisées avec un code barre permettant l’identification de chaque dossier et facilitant leur indexation. Aujourd’hui, le traitement de l’Entrée En Relation s’effectue au travers de l’outil de GED DocuWare et désormais, seul le client se voit remettre un imprimé papier. La dématérialisation des contrats sortants est rendu possible grâce à l’utilisation d’une tablette de signature manuscrite électronique Wacom STU-520 dans un process hautement sécurisé, validant les prés requis légaux français.

« Notre technologie permet de réaliser des signatures de très grande qualité, indique Thomas Kaeb, Responsable du Développement signature pour l’Europe du Sud au sein de Wacom. En effet, au-delà de l’image, nous pouvons capturer une signature comportementale tenant compte des différents facteurs et conditions de signature, tels que la vélocité et la pression, et ainsi valider l’authenticité de celle-ci à coup sûr ». L'utilisation de tablettes de capture de signature permet également la dématérialisation des cartons de signature en intégrant leurs mises à jour dans la GED. Ainsi, chaque carton de signature archivé dans DocuWare peut être rappelé et réutilisé pour annuler des mandataires sortant et, ou ajouter des mandataires entrants avec leurs signatures.

L'intégralité de cette solution a été auditée par le Bureau van Dijk Ingénieurs Conseils, pour analyser l’ensemble du processus technique et sa validité juridique. Selon Svetlana Juin, Directrice Générale du Bureau van Dijk, mandatée par Sima afin de valider le dispositif de signature électronique proposé à la BNP Paribas Guadeloupe : « Dans le cadre de ce projet nous avons analysé l’ensemble du déroulement du processus de signature et de tous les outils utilisés, afin de vérifier que les conditions nécessaires à la garantie de la valeur probatoire des documents signés numériquement étaient satisfaisantes. Cette démarche a permis de conclure que les contrats signés électroniquement entre la BNP Guadeloupe et ses clients respectent les normes et les états de l’art actuels permettant de les considérer comme authentiques et probants. Néanmoins, il est rappelé qu’en cas de conflit sur la valeur probatoire d’un document, c’est le juge qui décidera de sa fiabilité, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés ».

Les avantages de la solution mise en place et les bénéfices tirés sont forts appréciables, déclare Éric Guillaume, Responsable de secteur de centre informatique au sein de la BNP Paribas Guadeloupe : « La prise en main par les forces de vente est intuitive, le déploiement aisé, et le Client apprécie cette innovation. Elle illustre que, comme sur d'autres sujets tels que les bornes de remise de chèques à numérisation directe ou les nouveaux automates à valorisation immédiate des fonds déposés, BNP Paribas est bien la banque d'un monde qui change pour toujours mieux servir ses clients. »

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Cet article, au demeurant très bien rédigé, omet de préciser que le contrat signé numériquement à l'aide de la tablette par le client, est ensuite signé électroniquement et horodaté par un logiciel Lex Persona et d'un certificat ChamberSign délivré au nom de la Banque.
C'est cette signature qui donne la conformité légale du document, en garantissant son authenticité et son intégrité.
Par mesure de sécurité supplémentaire, la signature électronique est immédiatement vérifiée par le service de validation Sunnystamp, opéré par Lex Persona, qui atteste de la conformité de la signature et de la validité du certificat électronique utilisé par la Banque.
François Devoret
Lex Persona

Par François Devoret le 13/05/2012 à 05:32

Par François Devoret le 13/05/2012 à 05:30

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